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Marques déposées par CABANIERS
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JEAN CLAUDE DUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CLAUDE DUSSE
CABANIERS, SCI

Numéro de dépôt :
3974771
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
JEAN CLAUDE DUSSE de CABANIERS

Présentation de la marque JEAN CLAUDE DUSSE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par CABANIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN CLAUDE DUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est CABANIERS, SCI domicilié(e) RUE DES BASQUES - 24360 - VARAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABANIERS, M. JEAN MARC LAFFONT domicilié(e) RUE DES BASQUES - 24360 - VARAIGNES - France.

La marque JEAN CLAUDE DUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CLAUDE DUSSE est expirée depuis le 15 janvier 2023.

CABANIERS a également déposé les autres marques suivantes : WILAN , PANTOUFLE ET COMPAGNIE , les piégutaines , Jean de CABANI , LA PANTOUFLE MODERNE


CABANIERS, SCI - RUE DES BASQUES - 24360 - VARAIGNES - France


CABANIERS, M. JEAN MARC LAFFONT - RUE DES BASQUES - 24360 - VARAIGNES - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.